Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE TRANSMISSIONS LA CONFIANCE EN MOUVEMENT
SAVOIE TRANSMISSIONS, SASU

Numéro de dépôt :
4184965
Date de dépôt :
01/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2025
SAVOIE TRANSMISSIONS LA CONFIANCE EN MOUVEMENT de SAVOIE TRANSMISSIONS

Présentation de la marque SAVOIE TRANSMISSIONS LA CONFIANCE EN MOUVEMENT

Déposée par voie électronique le 1 juin 2015 par SAVOIE TRANSMISSIONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOIE TRANSMISSIONS LA CONFIANCE EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est SAVOIE TRANSMISSIONSTODO domicilié(e) PARC ALTAIS, 25 RUE VEGA - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 393 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIE TRANSMISSIONS, Mme. FRANCOISE VIALARD domicilié(e) PARC ALTAIS, 25 RUE VEGA - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque SAVOIE TRANSMISSIONS LA CONFIANCE EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE TRANSMISSIONS LA CONFIANCE EN MOUVEMENT arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.

SAVOIE TRANSMISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : Savoie transmissions , Mataki , (Marque figurative)


SAVOIE TRANSMISSIONS, SASU - PARC ALTAIS, 25 RUE VEGA - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 950393884


SAVOIE TRANSMISSIONS, Mme. FRANCOISE VIALARD - PARC ALTAIS, 25 RUE VEGA - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Installation, entretien et réparation de machines.